Les règlements de construction constituent la base de la planification et de la réalisation des bâtiments. En raison du fédéralisme, chaque Land allemand a son propre code de la construction. Le modèle de règlement de construction en constitue la base. Comme le règlement type n'est pas toujours appliqué à l'identique dans les Länder, il peut être nécessaire de consulter le règlement de construction du Land dans lequel les portes et les fenêtres sont installées. Si l'on regarde à l'échelle européenne, la situation est encore plus compliquée.
Modèles de règlements de construction
Modèles de règlements de construction
Le Musterbauordnung contient des indications sur les fenêtres et les portes, entre autres*, aux endroits suivants. En règle générale, le terme "porte" n'est pas utilisé, mais "fermetures" :
| § 29 Cloisons de séparation | al. 5, ouvertures dans les cloisons, fermetures |
| § 30 Parois coupe-feu | al. 8, ouvertures, fermetures al. 9, vitrages résistants au feu |
| § 35 Cages d'escalier nécessaires, sorties | al. 3, n° 3, cages d'escalier, couloir al. 6, n° 1-3, ouvertures dans les cages d'escalier |
| § 36 Corridors nécessaires, couloirs ouverts | al. 3, fermetures dans les couloirs nécessaires al. 4, fermetures dans les murs couloirs nécessaires |
| § 37 fenêtres, portes, autres ouvertures | al. 2, portes vitrées al. 3 portes d'entrée des appartements |
| § 45 Stockage des déchets solides | n° 2, fermetures des ouvertures |
Comme les paragraphes des règlements de construction des Länder portent parfois des numéros différents, le tableau ci-dessus peut différer du règlement de construction du Land. Les exigences ne sont pas non plus les mêmes partout. Ainsi, les portes d'entrée des appartements ((fermetures dans les cages d'escalier nécessaires selon le § 35 alinéa (6) n° 3 )) doivent être étanches et à fermeture automatique (donc équipées d'un ferme-porte), sauf en NRW et dans le Bade-Wurtemberg (BW). En NRW et BW, "étanche" suffit (état 2019/05).
Bâtiments particuliers - Règlements spéciaux de construction
Outre le code de la construction, il existe également des règlements de construction spéciaux, par exemple pour les lieux de réunion, les lieux d'hébergement (hôtel) ou les lieux de vente. Tous les modèles de règlements spéciaux de construction ainsi que le modèle de règlement de construction peuvent être téléchargés sur les pages publiques de la Bauministerkonferenz : www.bauministerkonferenz.de
Les règlements spéciaux de construction diffèrent également d'un Land à l'autre et tous les Länder ne disposent pas de tous les règlements spéciaux de construction. Par exemple, en BW, en Basse-Saxe, en Rhénanie-Palatinat et en Thuringe, il n'existe pas de règlement sur les établissements d'hébergement. De même, la directive sur la construction et l'exploitation de bâtiments élevés ou la directive sur la construction en bois ainsi que la directive sur la construction d'écoles ne sont pas applicables dans tous les Länder (état 2019/05).
Tous les règlements de construction peuvent être consultés sur www.bauordnungen.de.
*Pas de prétention à l'exhaustivité, la lecture des règlements de construction est recommandée